La bonne foi, qui implique le devoir de ne pas mentir, de ne pas
tromper et de tenir parole, est une notion morale dont la
définition ne s'exprime pas facilement en termes de droit strict.
Principe de toute loi et de toute convention (quid leges sine
moribus?), elle est d'application, quoi qu'en dise la doctrine
néo-positiviste, dans la conduite internationale des États.
Rappelant que la Charte des Nations Unies a proclamé le devoir de
bonne foi sans la définir, l'A., professeur émérite de l'Université
de Louvain, en étudie les diverses applications dans les opérations
commanditées par les Nations Unies pour le maintien de la paix (en
Égypte 1956, au Congo 1960, à Chypre 1964, en ex-Yougoslavie, au
Cambodge, au Mozambique, en Somalie…) ainsi que dans ses missions
d'observation (Angola, Salvador, Haïti, Tadjikistan…). Après avoir
consacré un chapitre entier au problème de la bonne foi dans
l'épineux problème du désarmement, particulièrement en ce qui
concerne les essais nucléaires, l'A. en considère l'importance dans
la pratique internationale des États. Il passe en revue un certain
nombre de domaines: prisonniers de guerre, prise d'otages,
minorités ethniques, immunité diplomatique, relations maritimes… En
matière d'extradition, il évoque le kidnappage d'Eichmann; abordant
le terrorisme, il cite en exemple l'affaire de Lockerbie. Pour ce
qui est des conflits armés, il distingue: d'un côté, les légitimes
ruses de guerre; de l'autre, les inacceptables perfidies faisant
appel à la bonne foi de l'adversaire (p. ex. usage abusif du
drapeau blanc). Il épingle un exemple manifeste de mauvaise foi:
l'obtention de la nationalité américaine par des dizaines de
milliers d'Arméniens turcs (au XIXe siècle) en vue de retourner en
Turquie pour y bénéficier d'un statut privilégié. Il s'attarde sur
un sujet particulièrement actuel: celui des demandeurs d'asile.
Jouissent-ils de la présomption de bonne foi (à l'instar de la
présomption d'innocence dans la procédure pénale) au point que, si
l'État souhaite vérifier la validité de leur témoignage, il doive
le faire par une procédure juste, rapide et efficace, qui leur
offre des garanties juridiques telles qu'ils puissent préparer leur
cause et être entendus? Un ouvrage précieux pour l'abondante
information qu'il fournit. Dépourvu de conclusion. Paru avant
l'invasion de l'Irak. - P. Detienne, S.J.