Objection de conscience et droits de l’homme

Grégor Puppinck
Moral y derecho - reviewer : Xavier Dijon s.j.

Grégor Puppinck, directeur du Centre européen pour le droit et la justice, connaît bien la jurisprudence de Strasbourg relative à la garantie des droits humains. Il explore ici les contours de l’objection de conscience mise en œuvre au nom de la liberté de pensée, de conscience et de religion garantie par l’art. 9 de la Convention européenne. Après une clarification des concepts (conscience, conviction, objection), l’ouvrage expose l’état du droit positif de l’objection en tant que devoir (par exemple de résistance à un ordre criminel) et surtout en tant que droit – paradoxal – accordé par la loi de déroger à une disposition prévue par la loi (service militaire, avortement, prestation de serment, vaccination, etc.). La grande question ici abordée porte sur l’objectivité de la loi morale dont se réclame l’objectant pour s’opposer à un acte que sa conscience réprouve. Dans une société pluraliste où la conscience devient davantage une affaire personnelle, où trouver le socle commun qui permet d’échapper à l’explosion des convictions confondues avec les convenances personnelles ? Coincée entre le positivisme qui ne connaît que l’application de la légalité positive et le subjectivisme qui entend s’y soustraire par l’invocation de sa seule croyance, l’objection de conscience doit remplir plusieurs conditions (détaillées dans l’ouvrage), depuis la gravité de l’acte récusé jusqu’à la sincérité de la conviction subjective, avant d’être admise par la juridiction de Strasbourg. L’A. met en évidence la force de l’objection de conscience fondée sur une raison éthique, car elle entend respecter les exigences de la justice (p. ex., ne pas porter atteinte à l’intégrité d’autrui), par contre, l’objection fondée sur une raison religieuse pourra être davantage encadrée par les pouvoirs publics puisque l’acte ici repoussé dépend d’une option de foi qui dépasse la raison commune, ainsi que l’explique la dernière partie de l’ouvrage. Cette bonne petite synthèse du sort réservé à l’objection de conscience au regard du juge des droits humains intéressera non seulement les juristes par l’état du droit positif en vigueur, mais encore les moralistes par le rappel de quelques notions fondamentales de leur discipline. — X. Dijon s.j.

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La NRT est une revue trimestrielle publiée par un groupe de professeurs de théologie, sous la responsabilité de la Compagnie de Jésus à Bruxelles.

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