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Version imprimable : Prêtres et évêques devant les tribunaux. Examen des responsabilités pénales et civiles à  partir du droit belge - dans la NRT

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La NRT est une revue trimestrielle publiée par un groupe de professeurs de l’Institut d’études théologiques, Faculté de théologie de la Compagnie de Jésus à Bruxelles.

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Prêtres et évêques devant les tribunaux. Examen des responsabilités pénales et civiles à  partir du droit belge

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NRT 123/2 (2001) p. 258-268
Auteur : Albert EVRARD
Des procédures judiciaires pour faits de moeurs commis par des prêtres dans différents pays, mettent en évidence les difficultés à trouver des solutions adéquates, tant du côté séculier (les tribunaux étatiques) que du côté ecclésiastique (tribunaux ou officialités canoniques). Il a semblé qu'un examen des différentes responsabilités, morales et juridiques, pouvait contribuer à une meilleure approche future de la question qui continue à se poser. Ainsi, de manière systématique pour le prêtre ou l'évêque, à partir de l'expérience tirée de procédures belges, sont examinées les responsabilités liées à la réparation du dommage subi (responsabilité civile) et les responsabilités pénales tant dans le champ du droit canonique que du droit belge.

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