Genèse de la laïcité. À travers les textes fondamentaux de 1801 à 1959

Daniel Moulinet
Histoire - Recenseur : Bernard Joassart s.j.
«Laïcité»: le terme est de nos jours fort à l'honneur, d'autant plus qu'en cette année 2005, la France commémore la loi de 1905, et que certaines affaires récentes ont attiré de manière plus aigüe l'attention des Français sur cette réalité: pensons aux remous causés par le port du voile par les femmes musulmanes, et du même coup par celui de signes religieux qualifiés assez étrangement d'«ostensibles», ou encore aux hauts cris poussés par certains hommes politiques qui jugeaient que les autorités publiques en avaient trop fait à l'occasion du décès du pape Jean-Paul II.
La deuxième partie du titre pourrait laisser croire que le propos de l'A. est purement documentaire: rien que des textes… Outre que, même si tel était le cas, le retour aux textes est toujours chose excellente et indispensable, loin s'en faut. Car la laïcité telle qu'elle est envisagée en France ne s'arrête pas aux seuls documents qui d'une manière ou d'une autre affirment la «neutralité» de l'État face aux religions et règlent les applications de ce principe. D'autres textes font partie de tout le processus qui ont conduit à cette affirmation ou l'ont peu à peu modifiée, comme par exemple le Concordat napoléonien et la loi Debré (1959), définissant les rapports entre l'État et les établissements d'enseignement privés. De tels textes méritent qu'on y reviennent régulièrement car on y voit un État qui se pose autonome et traite de réalités qu'en principe il ignore, qu'il ne définit pas mais dont il entend circonscrire les activités. D'autre part, face à certaines dispositions législatives et leurs applications, les diverses confessions religieuses sont régulièrement amenées à s'exprimer et à réagir en conséquence: citons notamment l'appel au «ralliement» prôné par Léon XIII, ou les protestations (en des termes parfois assez différents) de prélats catholiques et d'instances protestantes à l'endroit de la législation et des pratiques du régime de Vichy à l'égard des Juifs. Finalement, en redécouvrant ces textes, brièvement introduits et accompagnés d'une bibliographie succinte, on ne peut que se rendre compte qu'on a affaire à une réalité bien plus complexe que ce que le grand nombre pense généralement, à commencer par ceux qui prétendent légiférer en la matière.
Un regret: la Constitution civile du clergé (12 juillet 1790) n'aurait-elle pas trouvé tout naturellement sa place dans ce recueil? - B. Joassart sj

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